abus de la marque

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• Abus De Langage — Est appelé abus de langage le fait d employer un mot dans une acception inusitée ou critiquée, ou d employer un mot à la place d un autre, qu il s agisse ou non d une métonymie. Au sens strict, l utilisation d un mot pour un autre n est pas un… …   Wikipédia en Français

• Abus De Biens Sociaux — Territoire d’application  France Classification Délit Prescription 3 ans Compétence Trib. correctionnel En France, l …   Wikipédia en Français

• Abus de biens sociaux — Territoire d’application  France Incrimination L241 3 du code de commerce Classif …   Wikipédia en Français

• marqué — marqué, ée (mar ké, kée) part. passé de marquer. 1°   Distingué par une marque. Du linge marqué d une L.    Papier marqué, parchemin marqué, papier, parchemin qui est marqué avec un timbre pour servir aux actes qui font foi en justice.… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• Marque De Distributeur — Est considéré comme produit vendu sous marque de distributeur (MDD) le produit dont les caractéristiques ont été définies par l entreprise ou le groupe d entreprises qui en assure la vente au détail et qui est le propriétaire de la marque sous… …   Wikipédia en Français

• Abus de langage — Est appelé abus de langage le fait d employer un mot dans une acception inusitée ou critiquée, ou d employer un mot à la place d un autre, qu il s agisse ou non d une métonymie. Au sens strict, l utilisation d un mot pour un autre n est pas un… …   Wikipédia en Français

• Abus sexuels sur mineurs dans l'Église catholique — L Église catholique fait face depuis la fin du XXe siècle à la révélation de plusieurs affaires d abus sexuels sur mineurs commis par des prêtres et des religieux. Si certaines de ces affaires ont été portées en justice, d autres sont… …   Wikipédia en Français

• Marque de distributeur — Une marque de distributeur (MDD) est un produit dont les caractéristiques ont été définies par l entreprise ou le groupe d entreprises qui en assure la vente au détail et qui est le propriétaire de la marque sous laquelle il est vendu[1].… …   Wikipédia en Français

• Abus pornographique — Pornographie Sexologie et sexualité Sexualité Sexualité humaine Amour Libido …   Wikipédia en Français

• Abus sexuel — Viol Le viol est un acte sexuel imposé par une contrainte physique ou psychologique. C est une agression sexuelle impliquant spécifiquement une pénétration sexuelle, vaginale, anale ou orale ou pénétration par la main ou un objet. Le viol… …   Wikipédia en Français

• Abus sexuels — Viol Le viol est un acte sexuel imposé par une contrainte physique ou psychologique. C est une agression sexuelle impliquant spécifiquement une pénétration sexuelle, vaginale, anale ou orale ou pénétration par la main ou un objet. Le viol… …   Wikipédia en Français